Siège social : 28 rue des champs – 59 100 ROUBAIX
Contact : Brahim Bouchelaghem
Adresse mail : bbouchelaghem@zahrbat.com
SIRET :
APE :
TVA :
Conception graphique et développement : TIGRE BLANC
Directeur de la publication : Compagnie Zahrbat
Propriétaire du site : Compagnie Zahrbat
Hébergement
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(1) 70.37.76.61 (sur répondeur)
Télécopie +33.(1) 43 73 18 51
Conditions générales d’utilisation du site
Article 1.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Article 2.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi “Informatique et Libertés” ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut nous contacter via notre formulaire de contact.
Article 3.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 4.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Article 5.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Article 6.
La société ZAHRBAT ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du Site Internet. La société ZAHRBAT décline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant :
- de l’interruption du Site Internet
- de beugs et virus
- de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le Site Internet
- du téléchargement d’éléments contenus sur le Site Internet (données, textes, images, vidéos, sons…)
Article 7.
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter.
Informations relatives aux données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : Adresse mail.
Utilisation des cookies
Un cookie est un fichier texte stocké par votre navigateur lors de votre visite sur notre site internet. Celui-ci ne permet pas d’obtenir des Informations personnelles, il permet au site Internet de garder en mémoire certaines informations relatives à votre parcours. Les données collectées par le biais de cookies sont destinées exclusivement à ZAHRBAT (utilisation statistiques, marketing et commerciale) et sont utilisés pour mesurer l’audience de notre site internet. L’utilisation des cookies nous permet également d’enregistrer les préférences d’affichage de votre session, afin de vous proposer une expérience personnalisée. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, systématiquement ou selon le site Internet émetteur. L’enregistrement d’un cookie est lié à la volonté de l’utilisateur du terminal : vous pouvez donc modifier vos choix à tout moment dans votre logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement. Si vous refusez l’enregistrement de cookies, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous ne pourrons pas reconnaître le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal est connecté à Internet. Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement optimal et que vous auriez refusés ou supprimés. Les cookies ont une durée de validité de 12 mois. Votre consentement sera de nouveau sollicité à l’issue de ce délai par l’affichage du bandeau d’information.
French 
English